Conditions de vente

Conditions de vente

  1. Champ d'application
    Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur notre site Internet [indiquer le nom du site] (ci-après dénommé "le Site") par les clients (ci-après dénommés "le Client").
  2. Produits et prix
    Les produits disponibles à la vente sur le site sont décrits avec la plus grande précision possible. Les prix indiqués sont exprimés en [indiquer la devise] et s'entendent toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont calculés et indiqués au cours du processus de commande.
  3. Commande
    Le processus de commande sur le Site comprend les étapes suivantes :
    - Sélection des produits et ajout au panier
    - Vérification et validation du panier
    - Choix du mode de livraison et de paiement
    - Confirmation de la commande
    Une fois la commande confirmée, le Client recevra un e-mail de confirmation récapitulant les détails de la commande.
  4. Paiement
    Le paiement des commandes peut être effectué par [indiquer les modes de paiement acceptés]. Le paiement est dû immédiatement après la commande.
  5. Livraison
    Les délais et les coûts sont indiqués au cours du processus de commande. Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison annoncés, mais nous ne pouvons pas garantir leur exactitude en toutes circonstances.
  6. Droit de retrait
    Le Client dispose d'un délai de [indiquer le délai légal] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation et retourner les produits pour remboursement, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
  7. Garanties et responsabilités
    Nous garantissons la conformité des produits vendus sur le Site et nous nous engageons à rembourser ou à échanger tout produit défectueux ou non conforme.
  8. Propriété intellectuelle
    L'ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de [indiquer le nom de votre entreprise] ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
  9. Protection des données personnelles
    Nous collectons et utilisons les données personnelles des clients conformément à notre politique de confidentialité [inclure le lien vers la politique de confidentialité].
  10. Droit applicable et juridiction
    Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit de [indiquer le pays ou la région]. En cas de litige, les tribunaux de [indiquer la ville ou la région] seront seuls compétents.
  11. Modification des conditions générales
    Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions générales seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le Site.